Dans de nombreuses entreprises, les conditions de travail sont bouleversées par la pandémie de Covid-19. Responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés, l’employeur doit mettre en œuvre une démarche d’évaluation et de prévention liées à ces évolutions en entreprise. Ce dossier a pour objectif d’accompagner les entreprises dans cette démarche de prévention.
Comme lors de toute démarche de prévention des risques professionnels, l’employeur veillera à la mise en œuvre de mesures de réduction des risques liés à la Covid-19. Les mesures de prévention mises en place seront à la fois organisationnelles (télétravail, limitation des déplacements), sanitaires pour diminuer le risque de transmission de la Covid-19 (gestes barrières, distanciation physique…), individuelles et s’accompagneront d’une formation et information adaptées aux salariés.
Dans le cadre de la pandémie liée à la Covid-19, les risques professionnels sont de deux ordres :
Par exemple :
Préserver la santé et la sécurité des salariés
Responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés, l’employeur doit mettre en œuvre, une démarche d’évaluation et de prévention des risques pour éviter des contaminations entre collègues au sein de l’entreprise ou que les salariés de l’entreprise soient contaminés dans l’exercice de leurs fonctions.
A ce titre, il doit procéder à l’évaluation des risques professionnels en tenant compte des modalités de transmission de la maladie et de la notion de contact étroit. Il doit par la suite, au regard de ses résultats, mettre en place les mesures de prévention adaptées afin de supprimer ou réduire les risques de contagion sur le lieu de travail ou à l’occasion du travail.
Comme lors de toute démarche de prévention des risques professionnels, l’employeur veillera à la mise en œuvre de mesures de réduction des risques et de protection collective en priorité sur des mesures de protection individuelle.
Les mesures de prévention sont à la fois organisationnelles (télétravail, limitation des déplacements…), sanitaires pour diminuer le risque de transmission de la Covid-19 (gestes barrière, distanciation physique…), individuelles et s’accompagnent d’une formation et information adaptées des salariés. L’employeur doit également évaluer les risques induits le cas échéant par les nouvelles conditions de travail.
L’employeur doit par ailleurs veiller à l’adaptation constante de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances.
Cette évaluation ainsi que les nouvelles modalités d’organisation du travail doivent être formalisées et peuvent être retranscrites dans le document unique d’évaluation des risques. Elles trouvent aussi leur place dans le Plan de continuité d'activité (ou Plan de reprise d'activité), qui sera annexé au document unique d’évaluation des risques Les mesures de prévention qui découlent de l’actualisation du document unique d’évaluation des risques doivent être portées à la connaissance des salariés selon des modalités adaptées afin de permettre leur pleine application. Cette démarche est conduite en lien avec les instances représentatives du personnel (CSE, CSSCT...) ainsi que le service de santé au travail.
Les salariés, pour leur part, doivent mettre en œuvre tous les moyens afin de préserver leur santé et leur sécurité ainsi que celles d’autrui. A ce titre, ils doivent informer leur employeur en cas de suspicion de Covid-19, ou s’ils ont été en contact proche avec des personnes présentant des symptômes évocateurs de la maladie sur leur lieu de travail ou à l’extérieur.
Si un référent Covid est nommé, il faudra veiller à éviter tout risque de confusion et de concurrence avec les instances et structures déjà en place. Ainsi on choisira ce référent préférentiellement parmi les personnes déjà en charge de la santé sécurité au travail, le responsable sécurité de l’entreprise, le médecin du travail dans les entreprises disposant d’un service autonome, le chef d’entreprise dans les TPE… Ses missions, ses moyens et ses responsabilités devront être définies.
L’encadrement de proximité sera un rouage essentiel de la mise en œuvre de l’adaptation des modalités de travail, à ce titre, il est souhaitable de l’associer le plus en amont possible aux adaptations envisagées.